Réunion provinciale

Deux interpellations à l'ordre du jour de la réunion provincial

TINTIN a écrit:Deux interpellations à l'ordre du jour de la réunion provincial

Lesquelles? Arrêtons le suspens

Attention il est précisé "non conformes à l'article 29 des statuts de la RFCB"

thirion rené a écrit:

TINTIN a écrit:Deux interpellations à l'ordre du jour de la réunion provincial

Lesquelles? Arrêtons le suspens

j'en connait une pas l'autre

TINTIN a écrit:Attention il est précisé "non conformes à l'article 29 des statuts de la RFCB"

que veux tu dire par la serge

les sujets des interpellations ne sont pas précisés

Celà veut dire que le comité provincial accepte ces interpellations malgrés qu'elles n'ont pas été faite dans les régles,d'aprés les statuts nationaux

TINTIN a écrit:les sujets des interpellations ne sont pas précisés

ça pour moi c 'est le comble du manque de démocratie.je trouve une telle façon de faire vraiment abominable car c'est fait dans un but de créer un brouillard

TINTIN a écrit:Celà veut dire que le comité provincial accepte ces interpellations malgrés qu'elles n'ont pas été faite dans les régles,d'aprés les statuts nationaux

si elle ne sont pas faite dans les regles et que le resultat de ses interpellations ne satisfait pas le comité provincial peut il a ce moment refusé d'avaliser ses décisions?????????????????????

citroen a écrit:

TINTIN a écrit:Celà veut dire que le comité provincial accepte ces interpellations malgrés qu'elles n'ont pas été faite dans les régles,d'aprés les statuts nationaux

si elle ne sont pas faite dans les regles et que le resultat de ses interpellations ne satisfait pas le comité provincial peut il a ce moment refusé d'avaliser ses décisions?????????????????????

Non, car le Comité Provincial accepte de porte ces interpellations à l'ordre du jour de son propre chef.

D'aprés ce que je sais le comité provinciale met ces interpellations à l'ordre du jour malgrés que s'il le voulait ,il pourrait décider sans rien demander à personnes

donc si dans le cas ses 2 interpellations serait votée positive par les présidents le cp ne peux pas refuser ses 2 votes

Je pense que si ils les ont mis à l'ordre du jour c'est pour permettre aux Présidents de prendrent positions

Je me trouve devant un dilemme comment voter a cette assemblée car je n'ais pas encore fait mon assemblée générale et je ne connait pas l'avis de la majorité de mes amateurs concernants ces deux points

TINTIN a écrit:Je me trouve devant un dilemme comment voter a cette assemblée car je n'ais pas encore fait mon assemblée générale et je ne connait pas l'avis de la majorité de mes amateurs concernants ces deux points

faudra prendre une ferrari pour faire ta réunion au moins toi tu fait une réunion tandis que ma société n'en fait jamais

Art. 29 (AG 13.02.1999, 22.02.2003, 13.03.2004, 28.10.2006 et 25.10.2008)

Les sections provinciales doivent obligatoirement tenir une Assemblée annuelle de toutes les sociétés de la province qui doit avoir lieu au moins quatre semaines avant l'Assemblée Générale Nationale de janvier ou février.

Il est toutefois conseillé aux sections provinciales de tenir une autre Assemblée Générale Provinciale début du mois d'octobre et ce en prévision de l'Assemblée Générale Nationale de fin octobre.

Les points suivants devront obligatoirement figurer à l'ordre du jour de toute Assemblée Générale Provinciale :

- l'ordre du jour provisoire de l'Assemblée Générale Nationale ;

- les propositions éventuelles introduites conformément aux dispositions prévues par le présent article 29.

Les Assemblées Générales Provinciales sont convoquées par les sections provinciales dans les délais prévus selon les dispositions du règlement d'ordre intérieur c.à.d. l'ordre du jour provisoire quatre semaines avant la date de l'Assemblée Générale Provinciale et l'ordre du jour définitif, dix jours avant la date de l'Assemblée. Cette ordre du jour provisoire sera aussi détaillé que possible pour les affaires sportives afin de permettre aux sociétés d'introduire les propositions, comme prévuau paragraphe suivant de cet article. Pour figurer à l'ordre du jour définitif de l'Assemblée Générale Provinciale, les propositions doivent être introduites soit par le comité provincial, soit par un ou plusieurs affiliés à la R.F.C.B. ; dans ce cas elles doivent être contresignées par les membres du Comité Directeur de cinq sociétés affiliées, représentant au moins deux cent cinquante voix. Toutefois pour les sections représentant moins de deux mille affiliés il suffit de faire contresigner la proposition par les membres du Comité Directeur de cinq sociétés affiliées représentant minimum dix pour cent des voix de la totalité de la section provinciale.

Les propositions doivent parvenir par écrit au siège de la section provinciale au moins vingt jours avant la date fixée pour l'Assemblée.

Seuls les points figurant à l'ordre du jour peuvent être traités à l'Assemblée Générale Provinciale.

Les propositions éventuelles ne seront prises en considération que si elles sont introduites par une société concernée par la proposition. Ceci est également d'application pour les sociétés qui contresignent la proposition.

Si une proposition est soumise au vote, celle-ci sera considérée comme rejetée en cas de parité de voix.

Pour que les sociétés de la province puissent valablement délibérer, il faut que la moitié plus un au moins des sociétés soit présente.

Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assemblée pourra être convoquée dans les 5 jours, assemblée qui délibérera des mêmes sujets quel que soit le nombre de membres présents.

Qui connaient le sujet des deux interpellations

TINTIN a écrit:Qui connaient le sujet des deux interpellations

moi je connaitune interpélation baert de wever ne veux plus que les flamands jouent a hannut

citroen a écrit:

TINTIN a écrit:Qui connaient le sujet des deux interpellations

moi je connait baert de wever ne veux plus que les flamands jouent a hannut

et les fourons a visé

citroen a écrit:

TINTIN a écrit:Qui connaient le sujet des deux interpellations

moi je connaitune interpélation baert de wever ne veux plus que les flamands jouent a hannut

TINTIN a écrit:Qui connaient le sujet des deux interpellations

Pourquoi connaître les sujets de ces interpellations si elles n'ont pas été retenues ?

L'ordre du jour définitif dit bien: "Interpellations: deux interpellations mais non-confomres à l'article 29 des statuts RFCB".

Donc nous devrons nous satisfaire des seuls points repris à l'ordre du jour de cette AG.

QQUn peut il mettre l ordre du jour officiel en ligne?

ancia bernard a écrit:

TINTIN a écrit:Qui connaient le sujet des deux interpellations

Pourquoi connaître les sujets de ces interpellations si elles n'ont pas été retenues ?

L'ordre du jour définitif dit bien: "Interpellations: deux interpellations mais non-confomres à l'article 29 des statuts RFCB".

Donc nous devrons nous satisfaire des seuls points repris à l'ordre du jour de cette AG.

Donc elles ne seront pas débatues ?

Il est toutefois conseillé aux sections provinciales de tenir une autre Assemblée Générale Provinciale début du mois d'octobre et ce en prévision de l'Assemblée Générale Nationale de fin octobre.

Les points suivants devront obligatoirement figurer à l'ordre du jour de toute Assemblée Générale Provinciale :

- l'ordre du jour provisoire de l'Assemblée Générale Nationale ;

Parpalaid a écrit:Art. 29 (AG 13.02.1999, 22.02.2003, 13.03.2004, 28.10.2006 et 25.10.2008)

Les sections provinciales doivent obligatoirement tenir une Assemblée annuelle de toutes les sociétés de la province qui doit avoir lieu au moins quatre semaines avant l'Assemblée Générale Nationale de janvier ou février.

Il est toutefois conseillé aux sections provinciales de tenir une autre Assemblée Générale Provinciale début du mois d'octobre et ce en prévision de l'Assemblée Générale Nationale de fin octobre.

Les points suivants devront obligatoirement figurer à l'ordre du jour de toute Assemblée Générale Provinciale :

- l'ordre du jour provisoire de l'Assemblée Générale Nationale ;

- les propositions éventuelles introduites conformément aux dispositions prévues par le présent article 29.

Les Assemblées Générales Provinciales sont convoquées par les sections provinciales dans les délais prévus selon les dispositions du règlement d'ordre intérieur c.à.d. l'ordre du jour provisoire quatre semaines avant la date de l'Assemblée Générale Provinciale et l'ordre du jour définitif, dix jours avant la date de l'Assemblée. Cette ordre du jour provisoire sera aussi détaillé que possible pour les affaires sportives afin de permettre aux sociétés d'introduire les propositions, comme prévuau paragraphe suivant de cet article. Pour figurer à l'ordre du jour définitif de l'Assemblée Générale Provinciale, les propositions doivent être introduites soit par le comité provincial, soit par un ou plusieurs affiliés à la R.F.C.B. ; dans ce cas elles doivent être contresignées par les membres du Comité Directeur de cinq sociétés affiliées, représentant au moins deux cent cinquante voix. Toutefois pour les sections représentant moins de deux mille affiliés il suffit de faire contresigner la proposition par les membres du Comité Directeur de cinq sociétés affiliées représentant minimum dix pour cent des voix de la totalité de la section provinciale.

Les propositions doivent parvenir par écrit au siège de la section provinciale au moins vingt jours avant la date fixée pour l'Assemblée.

Seuls les points figurant à l'ordre du jour peuvent être traités à l'Assemblée Générale Provinciale.

Les propositions éventuelles ne seront prises en considération que si elles sont introduites par une société concernée par la proposition. Ceci est également d'application pour les sociétés qui contresignent la proposition.

Si une proposition est soumise au vote, celle-ci sera considérée comme rejetée en cas de parité de voix.

Pour que les sociétés de la province puissent valablement délibérer, il faut que la moitié plus un au moins des sociétés soit présente.

Si cette condition n'est pas remplie, une seconde assemblée pourra être convoquée dans les 5 jours, assemblée qui délibérera des mêmes sujets quel que soit le nombre de membres présents.

Le nombre de société ayant signé ou encore le nombre de voix ? de toute façon ces interpellations seront évoquées puisque à l'ordre du jour mais à titre informatif on peut supposer
La convocation a elle été envoyée dans les délais?